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Marques déposées par la société SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE
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CARNOTET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARNOTET
SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE

Numéro de dépôt :
1318972
Date de dépôt :
24/07/1985
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
24/07/2005

Présentation de la marque CARNOTET

Déposée le 24 juillet 1985 par la société SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CARNOTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE domicilié(e) 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2051626) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 081 .

La marque CARNOTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARNOTET est expirée depuis le 24 juillet 2005.

SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLE D AUTOMNE , PATRIMOINE , CQS , CHAMPREINE , RICHEGORGE , HERITIERS DE PATRIARCHE , RINALDO , CHANTAMANT , RICHELON , ROCHEPLURE


SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE - 7, rue du Collège, 21200 BEAUNE (dossier no 2051626) - France - SIREN 515420081


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 1995 n°2051626 - Publication au BOPI 1995-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vins, spiritueux, liqueurs, eaux minérales

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.